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Conseil de l'Ordre
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Définition de "Conseil de l'Ordre" - Dictionnaire médical

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Écouter la piste audioConseiller ordinal exp. masc.

Toutes les professions de santé, ainsi que la plupart des professions réglementées, ont un Conseil de l’Ordre : les médecins, les pharmaciens, les dentistes, les sages-femmes, la profession infirmière, etc. Il s’agit, dans tous les cas, d’un organisme professionnel, administratif et juridictionnel, de défense et de régulation d’une profession. Les Conseils de l’Ordre sont chargés notamment de veiller au respect de la déontologie propre à chaque profession.

Si l’on prend l’exemple du Conseil de l’Ordre des médecins, le plus ancien parmi ceux qui existent dans le domaine sanitaire, il est organisé de manière pyramidale en trois niveaux : départemental (CDOM), régional (CROM) et national (CNOM). Le niveau départemental tient à jour le « Tableau de l’Ordre des médecins » auquel doivent obligatoirement être inscrits tous les médecins en exercice. Au sein de l’instance régionale siège la chambre disciplinaire de première instance, qui gère notamment les conflits entre médecins.

Les trois niveaux fonctionnent avec des conseillers ordinaux, nécessairement membres de la profession médicale, tous élus par leurs pairs. Les conseillers ordinaux élisent, comme dans toute association qui se respecte, un bureau avec, à sa tête, un président, et un trésorier chargé de collecter la cotisation ordinale, obligatoire. Le non paiement de cette cotisation expose à des sanctions ordinales sévères.

Au sommet de la pyramide trône le président du Conseil national de l’Ordre des médecins, personnalité incontournable dans toute négociation avec le ministre de tutelle